Eh ben, rappelez-moi de ne jamais monter un projet avec des slappytiens vu le peu de considération que vous avez tant sur le plan juridique que sur le plan éthique, les mecs...
Alors au lieu de l'envoyer se faire mettre juste parce que c'est un guitariste, faudrait voir à respecter quelques fondamentaux du droit en matière de propriété intellectuelle, hein...
Il y a 2 choses qui interviennent ici:
1) son droit d'auteur: a-t-il composé une partie de la musique (ses parties, par exemple) ou les a-t-il juste interprétées? Dans le premier cas, il dispose en tant qu'auteur (ou plutôt de co-auteur, en l'occurrence) de l'ensemble des droits liés au droit d'auteur et droits voisins, ce qui inclue entre autre le droit de retrait. Il peut donc demander à ce que ses parties soient retirées, charge à lui de dédommager l'ayant-droit ou le propriétaire de l'oeuvre (les bandes en l'occurrence) du manque à gagner. Ah, mais on me signale qu'il n'a sans doute pas cédé ses droits (vous avez un contrat?) ni signé la vente de son oeuvre (vous avez un contrat de vente?). Or, le droit d'auteur prime même sa formalisation légale (pour protéger les oeuvres en cours), donc en l'absence d'abandon exprès de ses droits, il les garde. Donc en gros, il fait ce qu'il veut et vous ne pouvez ni vous y opposer, ni réclamer la moindre compensation. Sauf bien sûr si vous aviez signé un contrat avant d'entrer en studio, mais j'imagine que si c'était le cas tu ne poserais pas la question.
2) Même s'il n'est pas l'auteur des parties qu'il a jouées (il ne les a pas composées), il garde son droit d'interprète, qui lui aussi est régi par des règles précises. Primo, sont exclus du droit d'interprète les "artistes de complément, considérés comme tel par les usages professionnels", en gros les musiciens de session dûment rémunérés à la session avec un contrat de travail. C'est le cas? Non, bien sûr. Donc il garde ses droits d'interprète, qui sont inaliénables, imprescriptibles et transmissibles. Parmi ces droits figure, outre le droit à rémunération sur les bénéfices éventuels (qu'il veut abandonner, puisqu'il ne veut plus être interprète de votre oeuvre), un droit de regard sur la diffusion: "L'enregistrement et la diffusion publique de l'enregistrement auxquels a participé l'interprète sont soumis à l'autorisation de ce dernier. Le législateur précise cependant que lorsque l'artiste a signé un contrat pour la réalisation d'une ouvre audiovisuelle, ce contrat vaut autorisation." Donc, en gros et derechef, soit vous lui avez fait signer un contrat d'enregistrement, et dans ce cas il l'a dans le cul et ne peut plus s'opposer à l'utilisation de ses parties interprétées, soit vous ne l'avez pas fait, et si d'aventure vous utilisez ses bandes, il aura le droit d'empêcher TOUTE diffusion publique des morceaux enregistrés dès lors qu'une seule de ses prises s'y trouve.
Conclusion: vous avez merdé, si vous vouliez aller au clash juridique fallait prémunir vos arrières. En l'état actuel des choses, il est à 100% dans son bon droit, et vous êtes à 100% en tort. Donc rendez-lui ses bandes, et ré-enregistrez les pistes. Pis aussi, comme dit acouel et si je peux me permettre, vous vous montez bien le bourrichon pour une démo dont, sauf votre respect, la valeur commerciale me semble peu à même de ne serait-ce que rembourser les frais d'avocat et de justice induits par votre guéguerre putative...
