Salut à tous!
Je vous pose une question d'ordre juridique pour ma copine qui se retrouve dans une situation assez inconfortable et on arrive pas à savoir si elle est dans son bon droit ou pas.
Je m'explique: ma copine jouait dans un groupe. Des mecs d'un label leur ont payé un enregistrement, c'est allé jusqu'au mixage mais là ma copine a décidé de quitter le groupe et du coup le label se retrouve avec des masters sur les bras, un groupe qui a "buzzé" mais qui est formellement splitté, et des thunes dans le vent.
Du coup maintenant ils lui réclament 1000 balles pour les sessions, plus des frais ridicules (du genre la mise en ligne d'une chanson sur Soundcloud...). Le truc étant que personne n'a jamais signé de contrat, ni avant l'enregistrement, ni après. Ma copine ayant jamais interdit quoi que ce soit, les autres auraient pu continuer le groupe mais ils ne l'ont pas fait. Bon, du coup, sans contrat, on se demandait si juridiquement il y avait bien quelque chose qui l'oblige a payer cette somme, ou c'est du bluff de la part du label ?
Je connais rien en droit et j'avoue être clairement largué mais ça me semble chelou, de un de pas faire signer de contrat et de deux de pouvoir réclamer de la thune sans contrat...
Quelqu'un s'y connait, à une idée ???
Merci d'avance les gars
