Ce qui se dit ici est globalement juste dans ton cas mais truffé d'un certains nombres d'inexactitudes :
? guyal
pas de contrat, pas d'obligations.
Non. Ce n'est pas parce que tu n'as pas de contrat qu'aucune obligation ne peut découler d'une situation factuelle quelconque. La responsabilité précontractuelle et extracontractuelle c'est ça, une obligation nait de la notion d'une faute.
Bref, dans ton cas la question a se poser est en l'absence de contrat peut il exister une autre source de responsabilité de la part de ta copine, à savoir une responsabilité délictuelle/extra contractuelle (art 1382 et s c.civil). A vif comme ça, je dirai que non, tout pourrait dépendre de l'objectif discuté par les parties, y avait il des pourparlers, des négociations en vue d'un futur contrat etc.
Dans ce cas les types pourraient éventuellement arguer d'une rupture abusive de pourparlers précontractuels etc.
Mon point de vue au final est le même que les camarades du forum : ces types ont pas été prévoyant, ce qui pour moi relève de l'amateurisme. D'autre part pour une somme aussi faible, à moins que ça soit un super gros label (ça m'etonnerait) personne ne sera assez con pour te faire un procès pour 1000 boules.
Donc moi je dirai laisse pisser, si tu veux pas récupérer les bandes qu'ils les gardent et je pense pas que ça ira plus loin que ça
