Frais de douane pour l'import d'une basse vers la France

J'ai eu l'occasion de faire un aller-et-retour au Québec il y a quelques années et lorsque je suis arrivé devant la douane de l'aéroport (Roissy, terminal 3), y avait pas un chat...

Etant moi-même quelque peu concerné à court terme, j'ai jeté un coup d'oeil sur le site des douanes :  http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=18

 

Morceaux choisis :

 

 

Acquittement des taxes

Les marchandises que vous importez sur le territoire français doivent supporter les taxes exigibles, à savoir la TVA et les droits d'accise. 

 

[...]

 

 

2. Instruments de musique : piano, instruments à cordes ou à vent

(autres que les parties d’instruments)

Marchandise à déclarer à  la douane	Droits de douane	TVA (1)	Nomenclature  douanière
Instruments de musique	entre 2,7% et 4%	19,6 %	de 9201.... à 9209....

 

 

BOUM ! Les droits de douane passent encore mais la TVA plein pot...  

Au sein de l'EU, il me semble que tu ne payes la TVA qu'une fois (soit dans le pays d'origine, soit en France). Avec le reste du monde, j'ai bien peur que ce soit double ration (vive le marché commun !).

Théoriquement on peut récupérer la TVA québecoise dans ce cas.

Théoriquement, parce que pour un particulier c'est tout sauf évident. À l'été 2011, profitant du taux de change monstrueusement avantageux (et de m'être fait voler mon VTT tout pourri), j'ai acheté un vélo de course chez Décathlon Annemasse. J'ai dû leur fournir une pièce d'identité suisse pour qu'ils me fassent une attestation de détaxe. Puis, chevauchant fièrement ma monture jusqu'à la frontière, je me suis acquité des formalités à la douane suisse, tampon à la clé. Ensuite je suis retourné faire tamponner à la douane française (heureusement c'était à 10 mètres ; le canada c'est pas la même). Finalement, un peu perdu, j'apprends que je dois me rendre à un bureau de change agréé pour me faire rembourser la taxe française. Direction l'aéroport où j'ai pu présenter mon dossier en bonne et due forme. L'avantage c'est que ça m'a permis de roder mon vélo...

>avais-tu déclaré ton instrument au moment du passage aux douanes, ou alors ils ne t'ont rien demandé du tout?

A l'époque, je n'avais rien à déclarer.

Si l'info de Black Dog est toujours d'actualité, tu peux prétendre au remboursement des 150 € de TVA payée au Québec, ce qui compense en partie ce que tu es censé payer en arrivant en France.

Personnellement, je ne saurais te conseiller de tenter de passer outre. En l'absence de tampon sur la facture, à chaque passage de frontière, ça pourrait être le même cirque. :\

Pour les risques, j'imagine a minima : confiscation du bien plus amende.

Aux US, la juridiction au Canada en la matiere ne devrait pas en être trop éloignée, si tu es citoyen Americain, tu peux ramener ce que tu veux en France pour peu que tu prouve que tu as payé la taxe dans ton pays, en revanche, si tu es Français il faut déclarer le matos à la sortie pour qu"en rentrant tu puisses échapper aux taxes et prouver ta bonne foi ...

 

Donc, en tant que citoyen Français qui n'a pas déclaré la sortie d'un bien de valeur, tu devras t'acquitter des taxes en vigueurs à ton retour.

 

Note que malgré le paiement de la douane Française, et vu les fluctuations de l'USD historiquement bas actuellement par rapport à l'Euro, tu fais une affaire, le dollar Canadien étant indéxé sur l'USD .

En même temps personne n'est sensé savoir qu'elle est neuve ... Je voyage tous le temps avec mes instruments et personne ne me pose de question.

Erf , bah je vois pas pourquoi on lui demanderait où il l'a acheté en fait...